La Poste


De: La Poste
créée par le décret no 2008-60 du
17 janvier 2008
susvisé
Objet:
représentant de la direction générale de l'offre de soins devant la commission de classement des fonctionnaires de
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: La Poste
créée par le décret no 2008-60 du
17 janvier 2008
susvisé
Objet:
rapporteurs, pour la fonction publique hospitalière, devant la commission de classement des fonctionnaires de
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: La Poste
Objet:
de plein droit dans son corps d'origine
réintégration
06 Décembre 201806/12/2018
De: La Poste
Une convention de mise à disposition détermine les conditions d'emploi des intéressés et les modalités de réintégration éventuelle en cours ou en fin de mise à disposition
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et l'inspection générale de l'éducation nationale
Les candidates et candidats adressent leur dossier de candidature (annexe 2) à l'IA-Dasen du département dans lequel ils souhaitent être accueillis en détachement pour le 1er degré ou au recteur de l'académie pour le 2d degré, en exprimant leurs vœux concernant le corps d'accueil et la discipline/l'option/la spécialité choisis (deux départements et deux académies au maximum)
Seuls les dossiers ayant reçu un avis favorable de l'IA-Dasen pour les candidatures dans le 1er degré ou du recteur d'académie pour les candidatures dans le 2d degré seront adressés respectivement au bureau DGRH B2-1 ou au bureau DGRH B2-3 dans les conditions décrites au point 2.2.2, le
29 mars 2019
au plus tard, accompagnés de l'avis des corps d'inspection
5.3 La période de mise à disposition
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: La Poste
Cette demande doit être accompagnée de l'avis favorable de l'IA-Dasen ou du recteur d'académie pour permettre le détachement dans le corps d'accueil. L'ensemble de ces éléments (demande, avis et rapport d'inspection) doit être transmis au bureau DGRH B2-1 (1er degré) ou DGRH B2-3 (2d degré)
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et l'inspection générale de l'éducation nationale
Les candidates et candidats adressent leur dossier de candidature (annexe 2) à l'IA-Dasen du département dans lequel ils souhaitent être accueillis en détachement pour le 1er degré ou au recteur de l'académie pour le 2d degré, en exprimant leurs vœux concernant le corps d'accueil et la discipline/l'option/la spécialité choisis (deux départements et deux académies au maximum)
Seuls les dossiers ayant reçu un avis favorable de l'IA-Dasen pour les candidatures dans le 1er degré ou du recteur d'académie pour les candidatures dans le 2d degré seront adressés respectivement au bureau DGRH B2-1 ou au bureau DGRH B2-3 dans les conditions décrites au point 2.2.2, le
29 mars 2019
au plus tard, accompagnés de l'avis des corps d'inspection
5.3 La période de mise à disposition
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: La Poste
Cette demande doit être accompagnée de l'avis favorable de l'IA-Dasen ou du recteur d'académie pour permettre le détachement dans le corps d'accueil. L'ensemble de ces éléments (demande, avis et rapport d'inspection) doit être transmis au bureau DGRH B2-1 (1er degré) ou DGRH B2-3 (2d degré)
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et l'inspection générale de l'éducation nationale
Les candidates et candidats adressent leur dossier de candidature (annexe 2) à l'IA-Dasen du département dans lequel ils souhaitent être accueillis en détachement pour le 1er degré ou au recteur de l'académie pour le 2d degré, en exprimant leurs vœux concernant le corps d'accueil et la discipline/l'option/la spécialité choisis (deux départements et deux académies au maximum)
Seuls les dossiers ayant reçu un avis favorable de l'IA-Dasen pour les candidatures dans le 1er degré ou du recteur d'académie pour les candidatures dans le 2d degré seront adressés respectivement au bureau DGRH B2-1 ou au bureau DGRH B2-3 dans les conditions décrites au point 2.2.2, le
29 mars 2019
au plus tard, accompagnés de l'avis des corps d'inspection
5.3 La période de mise à disposition
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: La Poste
5.1 Les conditions de recrutement
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et l'inspection générale de l'éducation nationale
La procédure de recrutement des personnels militaires est consultable sur Internet à l'adresse suivante
http://www.gouvernement.fr/commission-nationale-d-orientation-et-d-integration-cnoi
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: La Poste
Objet:
de plein droit dans son corps d'origine
réintégration
30 Novembre 201730/11/2017
De: La Poste
Une convention de mise à disposition détermine les conditions d'emploi des intéressés et les modalités de réintégration éventuelle en cours ou en fin de mise à disposition
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et l'inspection générale de l'éducation nationale
Les candidats adressent leur dossier de candidature (annexe 2) à l'IA-Dasen du département dans lequel ils souhaitent être accueillis en détachement pour le 1er degré ou au recteur de l'académie pour le 2d degré, en exprimant leurs vœux concernant le corps d'accueil et la discipline/l'option/la spécialité choisis (deux départements et deux académies au maximum)
Seuls les dossiers ayant reçu un avis favorable de l'IA-Dasen pour les candidatures dans le 1er degré ou du recteur d'académie pour les candidatures dans le 2d degré seront adressés respectivement au bureau DGRH/B2-1 ou au bureau DGRH/B2-3 le 30 mars 2018 au plus tard, accompagnés de l'avis des corps d'inspection
5.3 - La période de mise à disposition
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
30 Novembre 201730/11/2017
De: La Poste
Cette demande doit être accompagnée de l'avis favorable de l'IA-Dasen ou du recteur d'académie pour permettre le détachement dans le corps d'accueil. L'ensemble de ces éléments (demande, avis et rapport d'inspection) doit être transmis au bureau DGRH/B2-1 (1er degré) ou DGRH/B2-3 (2d degré)
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et l'inspection générale de l'éducation nationale
Les candidats adressent leur dossier de candidature (annexe 2) à l'IA-Dasen du département dans lequel ils souhaitent être accueillis en détachement pour le 1er degré ou au recteur de l'académie pour le 2d degré, en exprimant leurs vœux concernant le corps d'accueil et la discipline/l'option/la spécialité choisis (deux départements et deux académies au maximum)
Seuls les dossiers ayant reçu un avis favorable de l'IA-Dasen pour les candidatures dans le 1er degré ou du recteur d'académie pour les candidatures dans le 2d degré seront adressés respectivement au bureau DGRH/B2-1 ou au bureau DGRH/B2-3 le 30 mars 2018 au plus tard, accompagnés de l'avis des corps d'inspection
5.3 - La période de mise à disposition
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
30 Novembre 201730/11/2017
De: La Poste
Cette demande doit être accompagnée de l'avis favorable de l'IA-Dasen ou du recteur d'académie pour permettre le détachement dans le corps d'accueil. L'ensemble de ces éléments (demande, avis et rapport d'inspection) doit être transmis au bureau DGRH/B2-1 (1er degré) ou DGRH/B2-3 (2d degré)
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et l'inspection générale de l'éducation nationale
Les candidats adressent leur dossier de candidature (annexe 2) à l'IA-Dasen du département dans lequel ils souhaitent être accueillis en détachement pour le 1er degré ou au recteur de l'académie pour le 2d degré, en exprimant leurs vœux concernant le corps d'accueil et la discipline/l'option/la spécialité choisis (deux départements et deux académies au maximum)
Seuls les dossiers ayant reçu un avis favorable de l'IA-Dasen pour les candidatures dans le 1er degré ou du recteur d'académie pour les candidatures dans le 2d degré seront adressés respectivement au bureau DGRH/B2-1 ou au bureau DGRH/B2-3 le 30 mars 2018 au plus tard, accompagnés de l'avis des corps d'inspection
5.3 - La période de mise à disposition
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
30 Novembre 201730/11/2017
De: La Poste
5.1 - Les conditions de recrutement
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et l'inspection générale de l'éducation nationale
La procédure de recrutement des personnels militaires est consultable sur Internet à l'adresse suivante : http://www.gouvernement.fr/commission-nationale-d-orientation-et-d-integration-cnoi
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
30 Novembre 201730/11/2017
De: La Poste
l'Établissement français du sang et l'Union nationale des associations de donneurs de sang bénévoles de La Poste et d'Orange
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, le protocole de partenariat entre
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang, le protocole de partenariat entre"
délégation de signature
15 Janvier 201715/01/2017
De: La Poste
1er réseau commercial de proximité de France, accueillent 1,6 million de clients. La Poste distribue 22,9 milliards d'objets par an dans le monde (lettres, imprimés publicitaires et colis), 6 jours par semaine. En 2015, le Groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 23,045 milliards d'euros
dont 20,8 % à l'international, et emploie près de 260 000 collaborateurs. Plus proche, plus connectée, La Poste accélère sa transformation numérique en proposant une gamme de services autour de son rôle d'opérateur universel des échanges. Le Groupe La Poste, dans son plan stratégique «
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec
(CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio
Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28
Chaque jour, les 17 000 points de contact de
Groupe:
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: La Poste
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec
(CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio
Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28
Chaque jour, les 17 000 points de contact de
Groupe:
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: La Poste
l'Établissement français du sang et l'Union nationale des associations de donneurs de sang bénévoles de La Poste et d'Orange
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, le protocole de partenariat entre
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang, le protocole de partenariat entre"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: La Poste
la Semaine de la presse et des médias dans l'école®
Objet:
l'organisation matérielle, du suivi pédagogique, de l'évaluation au niveau académique et du comité de pilotage de la Semaine de la presse et des médias dans l'École. Elle peut intégrer des professionnels des médias particulièrement investis dans l'opération
Groupe:
charge
13 Octobre 201613/10/2016
De: La Poste
Objet:
de plein droit dans son corps d'origine
réintégration
18 Décembre 201418/12/2014
De: La Poste
Objet:
après consultation de la commission administrative paritaire compétente et avis favorable de l'administration d'accueil
dans le corps d'accueil
au grade et à l'échelon détenus en position de détachement avec conservation de l'ancienneté acquise dans l'échelon
Groupe:
corps="Accueil"
intégration
18 Décembre 201418/12/2014
De: La Poste
la Semaine de la presse et des médias dans l'École
Objet:
l'organisation matérielle, du suivi pédagogique, de l'évaluation au niveau académique et du comité de pilotage de la Semaine de la presse et des médias dans l'École. Elle peut intégrer des professionnels des médias particulièrement investis dans l'opération
Groupe:
charge
11 Septembre 201411/09/2014
De: La Poste
Les éditeurs de presse garantissent le nombre et la date de parution des quotidiens et des magazines mis à la disposition des établissements ; le groupe La Poste et sa filiale STP (Société de traitement de presse) assurent la confection des liasses de journaux et de magazines ainsi que leur acheminement et distribution dans les écoles et établissements scolaires. Toute latitude pédagogique est laissée aux équipes éducatives pour concevoir et organiser leur travail (débats, ateliers, concours, panoramas de presse, etc.). Les enseignants intéressés par l'opération doivent contacter directement les professionnels des médias qu'ils souhaitent accueillir dans leurs classes
Objet:
l'éducation aux médias dans l'ensemble du système éducatif (article D. 314-99 et suivants du code de l'éducation issus du
décret n° 93-718 du
25 mars 1993
modifié par le décret du 28 mars 2007), la Semaine de la presse et des médias dans l'école (SPME) a pour but de favoriser la rencontre entre le monde éducatif et les professionnels des médias et de développer chez les élèves une attitude critique et réfléchie vis-à-vis de l'information. En 2013, la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République du
8 juillet 2013
précise que la mission de l'École est de développer « les connaissances, les compétences et la culture nécessaires à l'exercice de la citoyenneté dans la société contemporaine de l'information et de la communication. Elle favorise l'esprit d'initiative » (article L. 111-2 du code de l'éducation). La formation à l'utilisation des outils et des ressources favorise un usage raisonné et responsable d'internet et des réseaux sociaux qui font désormais partie du périmètre de la SPME (« Faire entrer l'École dans l'ère du numérique »). Afin de garantir la cohérence de cette action éducative avec les apprentissages fondamentaux, il est souhaitable que la Semaine de la presse et des médias dans l'École soit intégrée au projet d'école ou d'établissement
2 - Les trois piliers de la Semaine de la presse et des médias dans l'École
Cette opération repose sur trois principes majeurs : le partenariat, la gratuité et le pluralisme
Partenariat
Groupe:
ecole="Ecole"
charge
11 Septembre 201411/09/2014
De: La Poste
Objet:
Au titre de l'agrafe « Engagement citoyen »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Engagement citoyen"
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: La Poste
la Semaine de la presse et des médias dans l'École
Objet:
l'organisation matérielle, du suivi pédagogique, de l'évaluation au niveau académique et du comité de pilotage de la Semaine de la presse et des médias dans l'École. Elle peut intégrer des professionnels des médias particulièrement investis dans l'opération
Groupe:
charge
12 Septembre 201312/09/2013
De: La Poste
Les éditeurs de presse garantissent le nombre et la date de parution des quotidiens et des magazines mis à la disposition des établissements ; le Groupe La Poste et sa filiale STP (Société de traitement de presse) assurent la confection des liasses de journaux et de magazines ainsi que leur acheminement et distribution dans les écoles et établissements scolaires. Toute latitude pédagogique est laissée aux équipes éducatives pour concevoir et organiser leur travail (débats, ateliers, concours, panoramas de presse, etc.). Les enseignants intéressés par l'opération doivent contacter directement les professionnels des médias qu'ils souhaitent accueillir dans leurs classes
Objet:
l'éducation aux médias dans l'ensemble du système éducatif (article D. 314-99 et suivants du code de l'éducation issus du
décret n° 93-718 du
25 mars 1993
modifié par le décret du
28 mars 2007
), la Semaine de la presse et des médias dans l'École a pour but de favoriser la rencontre entre le monde éducatif et les professionnels des médias et de développer chez les élèves une attitude critique et réfléchie vis-à-vis de l'information. En 2013, la loi d'orientation précise (article 4) que la mission de l'École est de « développe[r] les connaissances, les compétences et la culture nécessaires à l'exercice de la citoyenneté dans la société contemporaine de l'information et de la communication. Elle favorise l'esprit d'initiative ». La formation à l'utilisation des outils et des ressources favorise un usage raisonné et responsable d'internet et des réseaux sociaux («
Faire entrer l'École dans l'ère du numérique
»)
Afin de garantir la cohérence de cette action éducative avec les apprentissages fondamentaux, il est souhaitable que la Semaine de la presse et des médias dans l'École soit intégrée au projet d'école ou d'établissement
2. Les trois piliers de la Semaine de la presse
Cette opération repose sur trois principes majeurs : le partenariat, la gratuité et le pluralisme
Partenariat
Groupe:
ecole="École ou d'établissement"
charge
12 Septembre 201312/09/2013
De: La Poste
Objet:
à
réintégration
07 Mars 201307/03/2013
De: La Poste
Objet:
du ministère de l'éducation nationale
à compter du 1er septembre de la première année de détachement, période pendant laquelle ils restent pris en charge par
duree="4 mois"
mise à disposition
07 Mars 201307/03/2013
De: La Poste
III.1 La réglementation applicable
Objet:
à la rentrée 2013 mais également à ceux qui sont déjà actuellement en détachement et remplissent les conditions pour être intégrés
détachement
07 Mars 201307/03/2013
De: La Poste
modifié par
l'article 78 de la loi n° 2012-347 du
12 mars 2012
modifiée, proroge le dispositif d'accueil en détachement et d'intégration des fonctionnaires de La Poste dans les corps de la fonction publique de l'État
III.2 Conditions de recrutement
Objet:
à la rentrée 2013 mais également à ceux qui sont déjà actuellement en détachement et remplissent les conditions pour être intégrés
date_fin="2016-12-31"
détachement
07 Mars 201307/03/2013
De: La Poste
la Semaine de la presse et des médias dans l'École
Objet:
l'organisation matérielle, du suivi pédagogique, de l'évaluation au niveau académique et du comité de pilotage de la Semaine de la presse et des médias dans l'École. Elle peut intégrer des professionnels des médias particulièrement investis dans l'opération
Groupe:
charge
18 Octobre 201218/10/2012
De: La Poste
Les éditeurs de presse garantissent le nombre et la date de parution des quotidiens et des magazines mis à la disposition des établissements ; le Groupe La Poste et sa filiale STP (Société de traitement de presse) assurent la confection des liasses de journaux et de magazines ainsi que leur acheminement et distribution dans les écoles et établissements scolaires. Toute latitude pédagogique est laissée aux équipes éducatives pour concevoir et organiser leur travail (débats, ateliers, concours, panoramas de presse, etc.). Les enseignants intéressés par l'opération doivent contacter directement les professionnels des médias qu'ils souhaitent accueillir dans leurs classes
Objet:
l'éducation aux médias dans l'ensemble du système éducatif (article D. 314-99 et suivants du code de l'éducation issus du
décret n° 93-718 du
25 mars 1993
modifié par le décret du
28 mars 2007
), la Semaine de la presse et des médias dans l'École a pour but de favoriser la rencontre entre le monde éducatif et les professionnels des médias et de développer chez les élèves une attitude critique et réfléchie vis-à-vis de l'information. Depuis juillet 2006, l'éducation aux médias est une composante du socle commun de connaissances et de compétences que tout élève doit maîtriser en fin de scolarité obligatoire
Afin de garantir la cohérence de cette action éducative avec les apprentissages fondamentaux, il est souhaitable que la Semaine de la presse et des médias dans l'École soit intégrée au projet d'école ou d'établissement
2. Les trois piliers de la Semaine de la presse
Cette opération repose sur trois principes majeurs : le partenariat, la gratuité et le pluralisme
Partenariat
Groupe:
ecole="École ou d'établissement"
charge
18 Octobre 201218/10/2012
De: La Poste
Objet:
à
réintégration
01 Mars 201201/03/2012
De: La Poste
Objet:
du ministère de l'éducation nationale
à compter du 1er septembre de la première année de détachement, période pendant laquelle ils restent à la charge de
duree="4 mois"
mise à disposition
01 Mars 201201/03/2012
De: La Poste
Objet:
à la rentrée 2012 mais également à ceux qui sont déjà actuellement en détachement et remplissent les conditions pour être intégrés
détachement
01 Mars 201201/03/2012
De: La Poste
prévoit le dispositif d'accueil en détachement et d'intégration des fonctionnaires de La Poste dans les corps de la fonction publique de l'État
III.2 Conditions de recrutement
Objet:
à la rentrée 2012 mais également à ceux qui sont déjà actuellement en détachement et remplissent les conditions pour être intégrés
III.1 La réglementation applicable
date_fin="2013-12-31"
détachement
01 Mars 201201/03/2012
De: La Poste
Dans chaque académie, elle
Objet:
l'organisation matérielle, du suivi pédagogique et du comité de pilotage de la Semaine de la presse et des médias dans l'école. Elle peut intégrer des professionnels des médias particulièrement investis dans l'opération
Groupe:
charge
20 Octobre 201120/10/2011
De: La Poste
créée par le décret du
17 janvier 2008
susvisé
Objet:
rapporteure devant la commission de classement des fonctionnaires de
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: La Poste
Objet:
de plein droit dans son corps d'origine
réintégration
15 Août 200815/08/2008
De: La Poste
Objet:
à la mise à disposition
4.2. Reprise d'ancienneté et assimilation de service Lors de l'intégration, le fonctionnaire conserve l'ancienneté d'échelon acquise durant la période de détachement
Groupe:
cessation de fonction
15 Août 200815/08/2008
De: La Poste
avec le grade CAPRO ; auprès de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (l'AFITF)
Objet:
représenter l'établissement dans tous les actes de la vie civile
prend toutes mesures nécessaires au recrutement et à la gestion des personnels
A cet égard, le président du conseil d'administration de l'AFITF en est le directeur au sens de la réglementation générale sur les établissements publics nationaux à caractère administratif. Le président assume ainsi, en plus de sa mission de pilotage et d'animation du conseil d'administration de l'AFITF en est le directeur au sens de la réglementation générale sur les établissements publics nationaux à caractère administratif
une fonction de direction stratégique, opérationnelle et administrative de l'Agence, Dans ces conditions, il est convenu ce qui suit
Article 1er
Objet
La présente convention a pour objet de définir les modalités de mise à disposition de
Groupe:
conseil_administration
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: La Poste
A ce titre, il restera soumis au statut du personnel de La Poste et sera géré administrativement par
Objet:
représenter l'établissement dans tous les actes de la vie civile
en fonction des disponibilités laissées par l'exercice de cette première fonction, assistant logistique au sein du secrétariat général de l'AFITF, notamment pour la transmission de plis, le transport de documents ou en relation avec la préparation des réunions du conseil d'administration de l'Agence
Article 3
Gestion administrative et autorité Pendant la durée de la mise à disposition
Groupe:
conseil_administration
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: La Poste
Objet:
représenter l'établissement dans tous les actes de la vie civile
en fonction des disponibilités laissées par l'exercice de cette première fonction, assistant logistique au sein du secrétariat général de l'AFITF, notamment pour la transmission de plis, le transport de documents ou en relation avec la préparation des réunions du conseil d'administration de l'Agence
Article 3
Gestion administrative et autorité Pendant la durée de la mise à disposition
Groupe:
conseil_administration
charge
10 Janvier 200610/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.